Règlement Intérieur

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves ou stagiaires.

Article 1 : règles d’hygiène et de sécurité

Sur les lieux de formation à savoir locaux ou véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiènes.

Sont particulièrement visés l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, manger ou encore jeter des détritus. Il est nécessaire d’avoir une bonne hygiène corporelle et de signaler tout risque de contagion en cas de maladie. Dans le cas contraire l’établissement se donne le droit de refuser l’élève.

Article 2 : consigne et sécurité

En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d’en prendre connaissance et de participer quand ils sont organisés aux exercices d’évacuation. D’une manière générale, en cas d’incendie ou d’ordre d’évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le responsable désigné.

Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation théorique ou pratique.

Article 3 : accès aux cours théoriques et pratiques

Les élèves sont tenus de respecter les horaires des cours collectifs affichés dans les locaux pour ne pas perturber le bon déroulement des séances.
L’enseignement théorique général se fait par thème ou cours avec différents supports audiovisuels.

Les tests avec corrections et les examens blancs sont faits de la même façon.
Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les tests.
Les téléphones portables doivent être éteints pendant les cours.

A chaque leçon de conduite l’élève doit être muni de son livret d’apprentissage.

Le jour de l’examen pratique l’élève doit être muni de son livret d’apprentissage et de sa pièce d’identité en cours de validité. Le solde de la formation devra être réglée 48h avant , dans le cas contraire l’auto école se réserve le droit de réattribuer la place à un autre candidat.
Le jour de l’examen théorique l’élève doit être muni de sa convocation à l’épreuve et de sa pièce d’identité et de tout autre permis éventuel.

Article 4 : tenue vestimentaire exigée

Les élèves doivent avoir une tenue vestimentaire et un comportement correct en cours et le jour de l’examen. Pour les formations 2 roues il y a l’obligation de porter un équipement homologué ( casque, gants, chaussures etc… ), blouson adapté et jean.

Article 5 : utilisation du matériel pédagogique

Les élèves sont tenus de respecter la propreté des locaux, du matériel, des véhicules et des sanitaires. Toute dégradation du matériel ou des locaux sera pénalisée au responsable des faits.

Article 6 : règles et sanctions

Pour assurer le bon fonctionnement de l’établissement, celui-ci se réserve le droit d’annuler ou de modifier des rendez-vous de conduite ou de code sans préavis ni dédommagement.
Sauf cas particulier toute leçon non décommandée 48h a l’avance sera due. Les sanctions applicables sont : l’avertissement oral qui précise les motifs de la plainte et avertit des suites possibles en cas de maintien du comportement ; l’avertissement écrit, puis l’exclusion définitive faisant suite.

Le présent règlement entre en application dès la signature du contrat.

LA DIRECTION